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Marques déposées par l'association loi 1901 AEN Association des anciens élèves de l'Ecole Navale
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SOIREE BLEU MARINE NUIT BLEU MARINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOIREE BLEU MARINE NUIT BLEU MARINE
AEN Association des anciens élèves de l'Ecole Navale, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4041910
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/10/2023
SOIREE BLEU MARINE NUIT BLEU MARINE de AEN Association des anciens élèves de l\'Ecole Navale

Présentation de la marque SOIREE BLEU MARINE NUIT BLEU MARINE

Déposée le 17 octobre 2013 par l'association loi 1901 AEN Association des anciens élèves de l'Ecole Navale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOIREE BLEU MARINE NUIT BLEU MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 AEN Association des anciens élèves de l'Ecole Navale domicilié(e) 86 RUE D'AMSTERDAM - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 361 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEN Association des anciens élèves de l'Ecole Navale domicilié(e) 86 RUE D'AMSTERDAM - 75009 - PARIS - France.

La marque SOIREE BLEU MARINE NUIT BLEU MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIREE BLEU MARINE NUIT BLEU MARINE est expirée depuis le 17 octobre 2023.

AEN Association des anciens élèves de l'Ecole Navale a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE NAVALE


AEN Association des anciens élèves de l'Ecole Navale, Association loi 1901 - 86 RUE D'AMSTERDAM - 75009 - PARIS - France - SIREN 784361503


AEN Association des anciens élèves de l'Ecole Navale - 86 RUE D'AMSTERDAM - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de soirées de prestige au profit des oeuvres de l'association des anciens de l'Ecole navale et du rayonnement de l'Ecole navale ; divertissement et spectacles ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement et d'activités ; organisation et conduite de colloques et conférences ; organisation d'expositions à but culturel et caritatif.